CONDITIONS D’UTILISATION

1 – EDITEUR :

Le site Internet http://www.champagne-lucien-collard.com (ci-après le « Site ») est édité par CALX (champagne Lucien Collard)

Adresse du siège social : CALX, 1 rue Villebois Mareuil 51150 Bouzy, France, téléphone : +33(0)6 71 02 40 28.

Capital social : 49 330 euros

numéro d’immatriculation au RCS de Reims : B 521 649 459

numéro de TVA : FR 53521649459

Directeur de publication : Auriane Denis

Crédits photo, vidéo, illustrations : Elvire Cheret - Auriane Denis

Pour toute question relatif au site http://www.champagne-lucien-collard.com, merci de nous contacter : contact@champagne-lucien-collard.com

Notre numéro d’identifiant unique délivré par l’ADEME, conformément aux dispositions de la loi AGEC est le suivant :

Ressortissant du Comité Champagne – SIRET 52164945900018

2 – RÉALISATION DU SITE :

CALX
1 rue Villebois Mareuil
51150 BOUZY

WIX

3 – HÉBERGEUR :

OVH
2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Tél. : 1007

Directeur de la publication est Mme Laure MALET – Directrice

4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tous les éléments figurant sur ce site (textes, photographies, vidéo, éléments graphiques …) sont la propriété exclusive de CALX - champagne Lucien Collard ou celle de tiers ayant autorisé Lucien Collard / CALX à les utiliser. Ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne pas de droit de reproduction ou de représentation, totale ou partielle de ce site ou de tout ou partie de ses éléments. Seule l’utilisation pour un usage strictement privé sera tolérée, sous réserve des dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos champagne Lucien Collard figurant sur ce site sont des marques déposées. En vertu des articles L. 713-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, sont interdites, sauf autorisation expresse de leurs titulaires, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification ou suppression de ces marques.

5 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE :

En accédant à ce site et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve l’application des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous et des clauses applicables en matière de protection des données personnelles.

La société CALX - champagne Lucien Collard se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation et les données personnelles à tout moment sans préavis. L’utilisateur est invité à les consulter en ligne régulièrement.

Pour accéder à ce site, vous devez avoir atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans votre pays de résidence (l’âge le plus élevé étant celui pris en considération). S’il n’existe pas de législation à cet égard dans votre pays, vous devez être âgé de 18 ans au minimum.

L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE : A CONSOMMER AVEC MODERATION.

Responsabilité :

CALX - champagne Lucien Collard ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition des utilisateurs sur ce site et se réserve le doit à tout moment et sans préavis, de modifier le contenu.

CALX permet l’accès au site à titre gratuit et décline toute responsabilité ainsi qu’à ses partenaires et sous-traitants, des dommages directs et indirectes :

· pour toute interruption du site,

· pour toute inexactitude ou omission portant sur le contenu disponible sur ce site,

· pour tous dommages subi par l’utilisateur résultant de la consultation de ce site, préjudice matériel, perte de données, préjudice financier,

· pour tous dommages d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, pouvant survenir à la suite de l’accès au site et résultant d’une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Ce site peut comporter des liens de partage sur d’autres sites internet sur lesquels CALX n’a aucun pouvoir. CALX n’engage pas sa responsabilité quant au contenu de ces sites, l’usage qui pourra être fait par l’utilisateur et tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d’informations, images diffusées sur ceux-ci.

Données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, CALX s’engage à respecter la vie privée des visiteurs de son site, et à protéger l’accès à leurs données personnelles.

Ces données personnelles correspondent aux informations que vous pouvez être amenés à transmettre sur le site et qui permettent une identification de votre personne physique.

Concernant la collecte de vos données personnelles CALX s’engage à conserver ces données pour son propre usage, en aucun cas elles ne seront revendues pour ni communiquées à des tiers. Selon la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations collectées sur notre site. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : CALX, 1 rue Villebois Mareuil 51150 Bouzy

Vous disposerez de toutes les informations sur la protection des données personnelles en consultant le site de la CNIL (Commission Informatique et Liberté) : http//www.cnil.fr .

Cookies :

Le site champagne Lucien Collard / CALX peut être amené à utiliser des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils ne sont utilisés que pour la bonne marche du présent site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur.

6 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENCE :

Les présentes conditions générales des mentions légales sont régies par le droit français.

Sauf disposition légale impérative contraire, tout litige concernant le contenu et l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Champagne Lucien Collard / CALX– 2023